Simon & Associés, Avocats

3429 Drummond, Montréal

Tél. : 514-985-0995

Accueil

Membres

Achats groupés

Nutrition

Produits

Recettes

Centre

Promotions Circulaires Magasins Utilitaires

Liens sponsorisés

 

    337  document(s) trouvé(s)  

( Page 1 sur  34 )  

 
  1. Barreau du Québec
    Le Barreau du Québec a comme principaux mandats d'assurer la discipline de la profession et le respect de la déontologie, de mettre en place des moyens pour régler les différends internes et de vérifier la compétence tant de ses membres que des personnes qui veulent joindre ses rangs.
    Catégorie: Associations - Organismes, Québec, Organismes
    Langue: Français

  1. Famille - Droits et obligations
    Catégorie: Famille, Québec, Infos pratiques
    Langue: Français

  1. Jugements.qc.ca
    Les décisions et jugements motivés des tribunaux et organismes du Québec en accès gratuit.
    Catégorie: Jurisprudence
    Langue: Français, Anglais

  1. La médiation civile et commerciale
    La médiation civile et commerciale est un processus de résolution de conflits dans lequel des parties conviennent de demander à un tiers, le médiateur, de les aider à trouver une solution à leur différend. La médiation constitue une démarche souple. Les parties conservent le plein contrôle de son déroulement et de son résultat final.
    Catégorie: Médiation, Québec, Civile - Commerciale
    Langue: Français

  1. Le Québec : une société de droit
    Le Québec, un état de droit.
    Catégorie: Organisation de la justice, Québec
    Langue: Français

  1. Le système judiciaire
    Catégorie: Organisation de la justice, Québec
    Langue: Français

  1. Loi sur la protection du consommateur
    La présente loi s'applique à tout contrat conclu entre un consommateur et un commerçant dans le cours des activités de son commerce et ayant pour objet un bien ou un service.
    Catégorie: Consommation, Québec, Lois et réglements
    Langue: Français

  1. Ministère de la Justice du Québec
    Catégorie: Ministères de la justice
    Langue: Français

  1. Ministère de l'Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille
    Catégorie: Famille, Québec, Organismes gouvernementaux
    Langue: Français

  1. Office de la protection du consommateur
    Catégorie: Consommation, Québec, Organismes
    Langue: Français

Liens sponsorisés

Liens sponsorisés

 
  Résultats:   1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   Suivant >> 

Suggérer un site

Conditions d'utilisation - Confidentialité

Réalisé par K2Net Technologies - Copyright © 2016 - Supermarches.ca - Tous droits réservés